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Auteur A-Z
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Titre A-Z
Titre Z-A
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Date ↓
LEPEC.
Bulletin annoté des lois décrets et ordonnances depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830.
1834.
100 €
Fiche complète
[NORMANDIE - MAGNY].
Contrat notarié.
1699.
25 €
Fiche complète
[NORMANDIE].
Contrat notarié.
1679.
30 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Contrat notarié.
1667.
30 €
Fiche complète
[NORMANDIE].
Extraict des Regrés de la Chambre des Comptes de Normandie.
1688.
25 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Contrat de baillage.
[v. 1650].
50 €
Fiche complète
[VEXIN].
Contrat de baillage.
[v. 1600].
50 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Acte notarié.
1552.
100 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Acte notarié.
1512.
200 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Contrat de mariage.
1665.
50 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Acte notarié.
1643.
50 €
Fiche complète
[NORMANDIE - GISORS].
Acte notarié.
1660.
50 €
Fiche complète
[NORMANDIE - GISORS].
Acte notarié.
1610.
50 €
Fiche complète
[Manuscrit].
Acte notarié.
1673.
30 €
Fiche complète
[VEXIN - CHAUMONT et MAGNY].
Contrat de mariage.
1633.
75 €
Fiche complète
[NORMANDIE - SAINT AIGNAN].
Aveu notarié.
1684.
50 €
Fiche complète
[NORMANDIE - SAINT AIGNAN].
Contrat de de Bail.
1787.
30 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN - SENOTS].
Bail de ferme.
1770.
50 €
Fiche complète
[CHAUMONT ET BOISSY EN VEXIN].
Contrat de bail pour la moisson de 1773.
1773.
30 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Inventaire notarié à étudier.
1762.
50 €
Fiche complète
[NORMANDIE - SAINT AIGNAN].
Contrat de bail.
1767.
50 €
Fiche complète
[CHAUMONT EN VEXIN].
Contrat de Bail de ferme.
1762.
30 €
Fiche complète
[BOURGOGNE].
Des Partages par Souche et par représentation, suivant les articles xviii et xix du titre vii. de la coutume du Duché de Bourgogne || Du Double Lien, suivant la coutume du Duché de Bourgogne.
1730.
80 €
Fiche complète
TEULET || D'AUVILLIERS || SULPICY.
Les Codes Français annotés.
1856 - 1857.
75 €
Fiche complète
LEPAGE, P.
Nouveau Style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribunaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules.
1806.
160 €
Fiche complète
CHORIER, Nicolas.
La Jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions avec plusieurs remarques importantes.
1692.
300 €
Fiche complète
BOICEAU, Jean || DANTY, N.
Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire de Me Jean Boiceau sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins.
1697.
150 €
Fiche complète
ALAUZET, Isidore.
Essai sur les peines et le système pénitentiaire.
1842.
120 €
Fiche complète
SCHNEIDEWEIN, Johann.
Johannis Schneidewini j.u.d. clarissimi, et academiae Wittergensis Professoris quondam publici, & Celeberrimi, in quatuor institutionum imperialium D. Justiniani libros.
1698.
100 €
Fiche complète
FABRO, Antonio || [ FAVRE, Antoine ].
Codex Fabrianus definitionum forensum et rerum in sacro sabaudiae senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis iustinianei, et in novem libros distributus.
1628.
300 €
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