[BOURGOGNE] Recueil de 34 plaquettes judiciaires, 1770-1780

Recueil de plaquettes judiciaires sur divers procès dans la région de Dijon : Succession Feillens-Versalieu , Affaire Thiard-Ragny...

1- Idée succincte du procès de Mme la Marquise de Feillens contre Mr de Versalieu, Dijon, Frantin, sd. 17 pages.
2- Consultation vu les pièces & Mémoires de Dame Paule-Louise Geneviève de Remigny […] Contre M. Philippe Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1773. 17 pages.
3- Mémoire pour Dame Marie de Seve, veuve de Messire Michel de Feillens […] Contre M. Philippe Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1773. 16 pages.
4- Examen des principales questions de la cause d’entre Madame la marquide de Feillens & M. Bouhier de Versalieu pour Madame la Marquise de Feillens, Dijon, Frantin, 1775. 105 pages.
5- Mémoire pour Dame Paule-Louise-Jeanne-Baptiste-Elisabeth-Geneviève de Remigny […] Contre M. Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1775. 166 pages.
6- Observations pour la marquise de Feillens […] contre M. Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1773. 34 pages.
7- Consultation pour Mlle de Feillens contre M de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 8 pages.
8- Replique pour la marquise de Feillens, tutrice de Mlle sa fille contre M. Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 58 pages.
9- Notes pour mademoiselle de Feillens contre M. de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 12 pages.
10- Note responsive pour la marquise de Feillens, tutrice de Mlle sa fille contre M. Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 7 pages.
11- Mémoire pour Mademoiselle Marie-Louis de Feillens […] Contre M. Philippe Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 95 pages.
12- Suite du Mémoire pour Mlle de Feillens […] Contre M. Philippe Bouhier de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 173 pages.
13- Précis pour la Marquise de Feillens contre M. de Versalieu, Dijon, Frantin, 1777. 54 pages.
14- Observations pour les Dames Louis Martin […] & Catherine-Ignace de Lalle […] Contre le sieur Joseph Borel, Dijon, Frantin, 1778. 32 pages.
15- Mémoire pour Gaspard Ponthue Marquis de Thiard […] Contre Dame Marie-Anne de la Magdelaine-Ragny, Dijon, Causse, 1780. 41 pages.
16- Consultation vu les pièces & mémoires du Marquis de Thiard, contre la Marquise de la Magdeleine, Dijon, Causse, 1780. 7 pages.
17- Consultation vu un mémoire de M. le Marquis de Thiard, contre la Marquise de la Magdeleine-Ragny, Dijon, Causse, 1780. 8 pages.
18- Mémoire responsif pour dame marie-anne de la Magdelaine-Ragny […] Contre Gaspard Ponthus, Marquis de Thyard [...], Dijon, Causse, 1780. 50 pages.
19- Réplique pour le Marquis de Thiard Contre Madame de la Magdelaine, Dijon, Causse, 1780. 23 pages.
20- Mémoire pour Me Etienne-Pierre Bidal […] Contre Jean-Philibert Bouchard, Hucherot, 1774. 25 pages.
21- Mémoire pour Me Etienne-Pierre Bidal […] Contre Jean-Philibert Bouchard, Dijon, Causse, 1772. 20 pages.
22- Réplique pour les héritiers Pernin contre le Sieur Philibert Bouchard, Dijon, Causse, 1772. 12 pages.
23- Mémoire pour le sieur Stouldré […] contre le corps & communauté des maitres & marchands tailleurs d’habits, Paris, Simon, 1768. 10-4 pages.
24- Mémoire pour dame jeanne-Marie Jugeat […] contre Dame Marie Emmanuelle Jugeat. 15 pages.
25- Mémoire pour Me Jean Benoit Mugnier […] contre les sieurs Claude Mugnier […], Dijon, Causse, 1778. 23 pages.
26- Addition au mémoire de Me Benoit Mugnier […] contre le sieur Claude Mugnier & consorts, Dijon, Causse, 1778. 14 pages.
27- Précis dans le procès entre M. Maletête & M. du Magni, Paris, Simon, 1774. 10 pages.
28- Nouveau mémoire pour les sieur & dame Gay […] contre le sieur Victor Baudot, Frantrin, sd. 42 pages.
29- Mémoire pour Dlle. Charlotte-Claudine Coujard de la verchère […] Contre Dame Louise Venot. 64 pages.
30- Suite des pièces justificatives pour la Dll. De la Verchère contre la Dame Venot, Hucherot, 1777. 10 pages.
31- Testament e Me André Vernot et pièces justificatives , Hucherot, 1777. 15 pages.
32- Mémoire pour Bernard Leblanc […] contre Julien Alaterre […] et contre Antoine Benoit Girard de Propiac […] et encore contre Antoine Violle, Frantin [1770]. 31 pages.
33- Notes sur un discours préliminaire donné au public, pour servir de prospectus à un ouvrage qui aura pour titre : Observations sur les usages des provinces de Bresse, Bugey, Valromey & Gex. 27 pages.
34- Mémoire à consulter pour Jean Baptiste Foucherot, Négociant & Banquier à Dijon, Dijon, Defay, 1779 (et pièces justificatives). 12-10-36-44-18 pages et tableau de comptes dépliant.